Le Bureau de coopération universitaire (BCI), dont l'UQAC est membre, et le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN) ont conclus un accord d'utilisation sur les ressources géographiques gouvernementales. En résumé, cette entente permet l'utilisation des données numériques à des fins de recherche et d'enseignement et donne le droit de reproduire, d'adapter et de communiquer au public par télécommunication dans son site intranet ou extranet.

Ces donnés pourront aussi être utilisées dans le cadre de stages ou de programmes de formation impliquant des organismes externes à l'institution d'enseignement s'ils font partie intégrante des programmes d'études dispensés par l'institution d'enseignement. Les données ne devront en aucun cas être fournies aux organismes externes pour leur propre usage.

Le licencié n'est pas autorisé à vendre, à prêter, à donner, à échanger ou à prendre copie afin de transmettre à un tiers les données, sauf si ce tiers agit pour le compte du licencié dans le cadre d'un mandat spécifique.

Pour plus de détails, consultez le tableau des produits inclus dans l'entente ou le tableau de la couverture.

Résumé de l'utilisation à des fins éducatives.

Ainsi, si vous utilisez par exemple la couche hypsométrique de la BDTQ dans une carte que vous produisez, vous devriez inscrire dans vos sources :

Couche hypsométrique : BDTQ (1998) © Gouvernement du Québec.

Pour accéder aux données, les utilisateurs doivent communiquer avec les coordonnateurs de données, Nadia Villeneuve ou Réal Beauregard.

Pour connaître le numéro du produit désiré, consultez la Géoboutique Québec.

Pour assurer un respect de l'entente, chaque utilisateur devra accepter les termes de l'utilisation des données.