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La bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi



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Guide d'utilisation de matériel sous droit d'auteur à des fins d'enseignement et de recherche

Description

Ce guide a pour but de vous aider à bien utiliser le matériel soumis à la loi sur le droit d'auteur. Il vous permettra de savoir quelles sont les permissions et obligations que vous avez face aux divers formats de documents que vous utilisez pour vos cours.

Ce guide s'adresse aux professeurs et aux chargés de cours. Ce guide est conçu à des fins informatives et n'a aucune valeur légale.

Licence Copibec

La majorité des établissements d’enseignement universitaire ont signé une entente avec Copibec en vertu de laquelle cette dernière autorise, en fonction de limites précises, la reproduction sur supports papier et numérique.

En contrepartie, ces universités versent à Copibec une compensation annuelle afin que les auteurs et les éditeurs des extraits reproduits reçoivent des redevances pour l’utilisation de leurs œuvres.

Voir la liste des exclusions.

Source : http://copibeceducation.ca/licence-universitaire/#tabs-1-3

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