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La bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi



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Service du droit d'auteur

Le service

Ce site a pour but de sensibiliser les membres de la communauté universitaire aux responsabilités qui leur incombent en matière de droit d’auteur, particulièrement dans le cadre des activités d’enseignement, d’apprentissage et de recherche. Il contient des informations ayant pour but de favoriser l’adoption de bonnes pratiques en cette matière.

  • Qu’est-ce que le droit d’auteur ?
  • Quels sont nos droits et obligations envers notre contenu ?
  • Quels sont nos droits et obligations envers le contenu des autres ?

Nous vous invitons à parcourir les sections de ce site et ses liens qui tentent de répondre à ces questions et qui sauront, nous l’espérons, mieux vous informer en matière de droit d’auteur.

La bibliothèque met tout en œuvre pour présenter de l’information fiable. Toutefois, compte tenu de l’évolution constante du droit et des particularités associées à chaque cas, cette information n’est pas nécessairement complète, exhaustive, exacte ou à jour.

La bibliothèque décline toute responsabilité relativement aux dommages, directs ou indirects, découlant de l’utilisation de l’information présentée sur ce site ou sur tout site extérieur auquel ce site renvoie, ou d’erreurs ou d’omissions dans le contenu de ces sites. N’hésitez pas, au besoin, à vous adresser à un conseiller juridique.

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