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La bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi



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Audiovidéothèque

Droit de visionnement public

L'équipe de l'audiovidéothèque a pour mission d'acquérir, de conserver et de faire circuler les productions audiovisuelles au sein de la communauté universitaire, à travers les activités d'enseignement, d'apprentissage, de recherche et de création.

La Bibliothèque Paul-Émile-Boulet se conforme à la Loi canadienne sur le droit d'auteur, qui interdit de reproduire ou d'utiliser à des fins commerciales des documents audiovisuels qui font partie des collections de l'audiovidéothèque.

La présentation en classe de documents audiovisuels oblige l'institution à acquérir une licence de droits de diffusion publique auprès du producteur ou du distributeur du document. Les salles de cours de l'université étant assignées comme lieux publics, les droits de diffusion publique sont exigés dans des cas précis.

En conséquence, le visionnement des documents audiovisuels acquis par l'Université est classé selon trois catégories :

  • Visionnement privé seulement : L'Université ne détient pas de licence de droits de diffusion publique. Il est donc interdit de présenter ce document en classe ou dans une salle de visionnement en groupe.
  • Visionnement privé seulement (sauf en classe pour des fins éducatives) : L'Université ne détient pas une licence de droits de diffusion publique, mais selon les termes de l'utilisation juste de l'information, le document peut être présenté en classe ou dans une salle de visionnement en groupe. Voir les exigences de la loi.
  • Visionnement public autorisé : L'Université détient une licence de droits de diffusion publique qui l'autorise à présenter le document en classe ou dans une salle de visionnement en groupe.

Veuillez consulter le catalogue pour savoir si un document audiovisuel peut être diffusé dans un lieu public. Un point de couleur et une étiquette sont collés sur le boîtier de chaque document audiovisuel indiquant les droits appropriés :

  • Avec droit    ->    Visionnement public autorisé (point vert).
  • Sans droit    ->    Visionnement privé seulement (point jaune).

Pour les documents audiovisuels dont les droits de diffusion publique ne sont pas indiqués, veuillez vous informer au comptoir du prêt.

N.B. : Pour toute demande de licence, veuillez communiquer avec Nadia Villeneuve (poste 2305).

Heures d'ouverture
Horaire complet
Coordonnées
Courriel : pret@uqac.ca | Téléphone : 418-545-5011 5630
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