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La bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi



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Normes et brevets

Ce guide, réalisé par votre bibliothécaire disciplinaire, vous propose des ressources variées sur les normes et brevets. Vous trouverez des solutions à vos problèmes de recherche d'information pour réaliser vos études.

Normes

Les règles de citation de normes sont basées sur le Guide de présentation des citations et des références bibliographiques produit par l’École Polytechnique de Montréal. Ces normes sont basées sur le style APA. Tenir compte de l'alinéa dans le guide complet.

Norme imprimée style APA

Nom de l’organisme auteur. (Année). Titre de la norme. Norme Abréviation de l’organisme auteur Numéro de la norme. Place de publication: Organisme auteur.

Auteur-date

Ex. : Association canadienne de normalisation. (2016). Bois de charpente lamellé-collé. Norme CSA P122-F16. Toronto, ON: Association canadienne de normalisation.

 

Norme électronique style APA

Nom de l’organisme auteur. (Année). Titre de la norme. Norme Abréviation de l’organisme auteur Numéro de la norme. doi: DOI ou Consulté le URL

Auteur-date

Ex. : International Organization for Standardization. (2016). Ingénierie des systèmes et du logiciel - Profils de cycle de vie pour très petits organismes (TPO): Partie 1: aperçu général.. Norme ISO/IEC TR 29110-1:2016. Consulté le 5 décembre 2017 à https://www.iso.org/fr/standard/62711.html

Norme imprimée style IEEE

[numéro de citation] Titre de la norme, Norme Numéro de la norme, Année.

Ordre d'apparition dans le texte

Ex. : [5] Bois de charpente lamellé-collé. Norme CSA P122-F16, 2016.

 

Norme électronique style IEEE

[numéro de citation] Titre de la norme, Norme Numéro de la norme, Année. [En ligne]. Disponible à URL

Auteur-date

Ex. : [5] Ingénierie des systèmes et du logiciel - Profils de cycle de vie pour très petits organismes (TPO): Partie 1: aperçu général. Norme ISO/IEC TR 29110-1:2016, 2016. [En ligne]. Disponible à https://www.iso.org/fr/standard/62711.html

 

Source :

Polytechnique de Montréal. (2013). Guide de présentation des citations et des références bibliographiques selon les styles APA 6e et IEEE. Repéré à http://www.polymtl.ca/biblio/utiliser/citations-guide.pdf

Brevets

Les règles de citation de brevets sont basées sur le Guide de présentation des citations et des références bibliographiques produit par l’École Polytechnique de Montréal. Ces normes sont basées sur le style APA. Tenir compte de l'alinéa dans le guide complet.

Brevet canadien imprimé ou électronique style APA

Inventeur(s). (Année de délivrance du brevet). Brevet canadien no Numéro du brevet. Lieu de publication: Organisation qui a délivré le brevet.

 

Ex. : O'Neil, D. & Duncan, V. (2016). Brevet canadien no CA 2959003. Gatineau, QC: Office de la propriété intellectuelle du Canada.

Indiquez le numéro du brevet incluant le code du pays (ex. : CA), si disponible. Pour les brevets WO, utilisez Brevet international.

Brevet américain imprimé ou électronique style APA

Inventeur(s). (Année de délivrance du brevet). Brevet américain no Numéro du brevet. Lieu de publication: Organisation qui a délivré le brevet.

 Ordre d'apparition dans le texte

Ex. : Aumiller, B.M. (2017). Brevet américain no US 9,755,354. Washington, DC: U.S. Patent and Trademark Office.

 Indiquez le numéro du brevet incluant le code du pays. Pour les brevets WO, utilisez Brevet international. Tenir compte de l'alinéa dans le guide complet.

Brevet canadien imprimé ou électronique style IEEE

[numéro de citation] Inventeur(s), ``Titre du brevet,`` Brevet Nationalité Numéro du brevet, Jour Mois abrégé Année de la date de délivrance. [En ligne]. Disponible à URL

 Ordre d'apparition dans le texte

Ex. : [7] O'Neil, D. & Duncan, V., ``Utilisation de la cysteamine dans le traitement d'infections provoquées par des levures ou des moisissures,`` Brevet canadien CA 2 959 003, 31 mars 2016. [En ligne]. Disponible à http://www.ic.gc.ca/opic-cipo/cpd/fra/brevet/2959003/sommaire.html?type=number_search&tabs1lndex=tabs1_1

Brevet américain imprimé ou électronique style IEEE

[numéro de citation] Inventeur(s), ``Titre du brevet,`` Brevet Nationalité Numéro du brevet, Jour Mois abrégé Année de la date de délivrance. [En ligne]. Disponible à URL

 

Ex. : [2] Aumiller, B.M., ``Cord management device,`` Brevet américain US 9 755 354, 5 sept. 2017. [En ligne]. Disponible à http://www.google.com/patents/US9755354

 

Source :

Polytechnique de Montréal. (2013). Guide de présentation des citations et des références bibliographiques  selon les styles APA 6e et IEEE. Repéré à http://www.polymtl.ca/biblio/utiliser/citations-guide.pdf

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